MAJ : 28/01/24

PREAMBULE

Le site internet droledesensible.com (ci-après le « Site »), édité par Zen It (ci-après « Zen It» ou « nous » ou '“Droledesensible”) est un site de mise en relation entre Antoine Audibert, coach de développement personnel et fondateur de Zen It et des personnes venues parcourir le contenu du Site et, le cas échéant, prendre contact/rendez-vous avec Antoine Audibert.

L’accès, la consultation, la navigation et/ou l’utilisation du Site et de ses services vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») qui ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du Site et de ses services par toute personne accédant, consultant, naviguant et/ou utilisant tout ou partie du Site et de ses services (ci-après « Utilisateur »).

En conséquence, avant toute utilisation du Site et de ses services, l’Utilisateur est invité à prendre connaissance des présentes CGU, et pour toute prise de rendez-vous sur le Site, l’Utilisateur doit accepter les présentes CGU. Si l’Utilisateur refuse, tout ou partie, de l’une quelconque des stipulations des présentes CGU, il est prié de ne pas utiliser le Site et ses services.

Les présentes CGU sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Au besoin, vous pouvez poser toutes vos questions directement en envoyant un email à l’adresse suivante : antoine.audibert@zenit.productions

L’accès au Site et à ses services est techniquement possible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24) et sept (7) jours sur sept (7), sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure, de pannes éventuelles ou de toute opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du Site et de ses services.

En tout état de cause, l’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site et ses services. A ce titre, l’Utilisateur doit disposer d’un ordinateur, d’un téléphone portable ou de tout autre appareil bénéficiant d’une connexion internet, dont les paramétrages permettent un bon fonctionnement du Site et de ses services.

D’une manière générale, l’Utilisateur déclare connaître les risques liés à la navigation sur des sites internet et à l’utilisation des services en ligne et les accepter. L'utilisateur reconnaît notamment que les informations qui y transitent ou y sont stockées peuvent être interceptées ou altérées indépendamment de la volonté de Zen It.

A ce titre, il est fortement recommandé à l’Utilisateur de prendre toutes les précautions nécessaires afin de se prémunir contre les effets d’éventuels piratages informatiques, notamment en adoptant une configuration informatique sécurisée et adaptée de son ordinateur, de son téléphone portable ou de tout autre appareil utilisé (par exemple, par la mise en place d’un logiciel de détection de virus régulièrement mis à jour).

2.1. Conditions d’accès aux services du Site

Pour bénéficier des services proposés sur le Site, l’Utilisateur doit :

     – être majeur ;

     – avoir la capacité et la qualité requise pour bénéficier du Site et des services ;

     – utiliser le Site et ses services conformément aux présentes CGU.

2.2. Contacter Zen It

Pour être mis en relation avec Antoine Audibert, l’Utilisateur peut contacter Zen It en :

     – envoyant un courrier électronique à l’adresse  antoine.audibert@zenit.productions  ;

2.3. S’inscrire à un atelier avec Antoine Audibert

Pour réserver un atelier avec Antoine Audibert, l’Utilisateur doit sélectionner une plage horaire à sa convenance remplir les champs obligatoires du formulaire d’inscription (Prénom, Nom, Adresse e-mail) ; le Numéro de téléphone et les attentes de l’Utilisateur étant facultatifs. De plus, l’utilisateur doit accepter les présentes CGU et CGV. En réservant un rendez-vous physique ou virtuel, Zen It et l’Utilisateur s’engagent à honorer la séance réservée, soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV), consultables ci-après.

2.4. Données personnelles traitées par Zen It

Toutes les données que vous saisissez sur le Site ou lorsque vous communiquez avec Zen It sont traitées, à savoir : Prénom, Nom, Adresse e-mail, Numéro de téléphone et Attentes de l’Utilisateur.

Par ailleurs, certaines données sont automatiquement collectées par le Site via des cookies/traceurs, à savoir : les Données de connexion et de navigation (Date et heure de connexion, adresse IP, terminal, navigateur, système d’exploitation). Ces données sont nécessaires au bon fonctionnement technique du Site et des services qu’il propose.

Certaines de ces données sont obligatoires, d’autres facultatives pour pouvoir bénéficier des services proposés sur le Site. Le caractère obligatoire ou facultatif des données à renseigner est signalé sur les formulaires de collecte du Site. Si vous refusez de fournir les données obligatoires demandées, Zen It ne sera pas en mesure de traiter votre demande (réponse à une interrogation, mise en relation avec Antoine Audibert, traitement de votre prise de rendez-vous, etc.).

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et ses services de façon conforme aux présentes CGU et à la réglementation, et notamment à ne pas les utiliser à des fins commerciales, de prospection, de sollicitation ou de publicité.

L’Utilisateur s’interdit notamment :

     – tout comportement de nature à porter atteinte à l’intégrité, au fonctionnement ou à la sécurité du système d’information à la base du fonctionnement du Site et de ses services ;

     – toute intrusion ou tentative d’intrusion dans les systèmes d’information de Zen It ;

     – toute atteinte ou tentative d’atteinte aux mesures de sécurité du Site ;

     – toute collecte, extraction ou utilisation, de quelque façon que ce soit, des informations présentes sur le Site ;

     – et plus généralement, tout acte de nature à porter atteinte aux droits et intérêts de Zen It ou de tiers.

En cas de manquement aux présentes CGU ou à la réglementation, y compris de toute utilisation non autorisée du Site et de ses services constaté par Zen It, Zen It se réserve le droit de mettre fin à la présente relation contractuelle, de plein droit, sans préavis ni indemnité, de supprimer la réservation de l’Utilisateur, ainsi que de bloquer tout accès futur de l’Utilisateur à tout ou partie du Site et de ses services.

3. SERVICES

Les services sont conformes à la législation français en vigueur et aucune responsabilité de Zen It ne pourrait être engagée en cas de non-respect de la législation d’un autre pays de destination.

Antoine Audibert propose des ateliers qui pourront aider le bénéficiaire à travailler l’improvisation et des groupes de paroles pour échanger sur des thématiques personnelles.

4. PRIX

Le prix d’un atelier s’entend en euros toutes taxes comprises, quel que soit le pays de destination et/ou la domiciliation géographique du client.

Le prix peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué sera le prix en vigueur au moment de la commande, sauf en cas de modification du taux de TVA légal en vigueur qui sera donc celui appliqué au jour de la livraison des services, sans possibilité d’une quelconque demande de dédommagement ou de remboursement de la part de l’Utilisateur.

5. PAIEMENT

Dans le cadre d’une réservation sur le site Zen It, le paiement est exigible à la date de la prestation.

Le paiement s’effectuera en ligne via la plateforme PayPal ou Stripe. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société PayPal et ne saurait être imputée à Zen It.

Pour que l’inscription à un service soit prise en compte, le formulaire d’inscription devra avoir été complété par l’Utilisateur (section “réserver”) et obligatoirement accompagné des informations obligatoires (Nom, Prénom, Adresse e-mail).

Sauf accord spécifique et ou offre spéciale d’échelonnement de paiement communiqué au préalable et/ou confirmé par écrit par Zen It, l’inscription à un service sera réputée définitive à l’encaissement par Zen It de l’intégralité du tarif public toutes taxes comprises, ce qui en sera l’élément déclencheur de livraison. Cet encaissement devant intervenir au plus tard 1 jour avant le début effectif concernant les services. Dans le cas contraire, Zen It se réserve le droit, par simple notification écrite et sans préavis ni formalité, de libérer la place pour un autre Utilisateur.

En cas d’impossibilité de paiement suite à une souscription à un forfait, Zen it se réservera le droit d’appliquer la modification à un forfait d’une tarification inférieur et exigera en outre toutes les dispositions stipulées dans le présent article, en plein droit  l’application d’un taux de pénalités de retard de 20% sur le montant prévu, exigible automatiquement le jour suivant la date de règlement prévue et de la somme globale qui n’a pas pu être payé. Par ailleurs, les forfaits sont cumulables et c’est à la charge du client de se référer à la bonne utilisation du site.

6. LIVRAISON

Les inscriptions aux services délivrés par Zen It sont nominatives et non transférables sauf accord écrit de Zen It qui se réserve de ce fait la possibilité de refuser l’accès à la livraison du service concerné à toute personne qui ne serait pas inscrite nominativement pour ce service.

Zen It fournit le service à la date ou dans le délai indiqué à l’utilisateur, sauf si les parties en ont convenu autrement.

7. CONDITION D’ABONNEMENT

Votre abonnement devient actif dès que votre commande est prise en compte. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque mois sans préavis jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous nous autorisez à enregistrer votre ou vos modes de paiement et à les facturer automatiquement tous les mois jusqu’à votre résiliation. Nous vous facturerons automatiquement le tarif alors en vigueur pour votre formule, plus les taxes applicables, chaque mois lors du renouvellement jusqu’à ce que vous la résiliiez.

Nous pouvons modifier le tarif de votre formule à chaque renouvellement mensuel et nous vous informerons de tout changement tarifaire avec possibilité de résiliation. Si le taux de taxes applicables change au cours de votre terme d’un mois, nous ajusterons en conséquence le prix TTC de votre formule à votre prochaine date de facturation.

Si votre mode de paiement principal échoue, vous nous autorisez à débiter tout autre mode de paiement enregistré sur votre compte. Si vous ne nous avez pas fourni de mode de paiement secondaire et que vous ne parvenez pas à effectuer le paiement, ou si tous les modes de paiement de votre compte échouent, nous pouvons suspendre votre abonnement. Vous pouvez modifier vos informations de paiement à tout moment sur la page de votre compte.

8. CONDITIONS D’ANNULATION ET RÉSILIATION DE FORFAIT– DROIT DE RÉTRACTATION

Concernant l’abonnement chevalier, la résiliation ne pourra se faire que de votre propre chef.

Pour les inscriptions faites avant le 27 janvier 2024 : La résiliation se fera via la page de votre compte

Pour les inscriptions faites après le 27 janvier 2024 : La résiliation se fera via la page de votre compte

En cas d’utilisation d’un code coupon dit “mois offert”, suite à la participation d’un atelier vous disposerez d’un délai de 7 jours de décision pour résilier votre forfait délai au duquel celui ci sera reconduit le mois suivant. Dans le cas d’une non participation, la facturation pour le mois suivant se fera le 29 du mois.

Le forfait royal dispose d’un engagement minimum sur 3 mois, le royal sur 6 mois, et l’arrêt se fera ensuite sur les liens ci dessus.

Aucun remboursement du forfait ne sera fait en cas de non utilisation des sessions.

Concernant les services à l’unité, l’utilisateur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date d’achat pour un service pour exercer son droit de rétractation.

Le remboursement sera effectué par Zen It par le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Utilisateur pour effectuer son achat. En cas d’accord entre les deux parties, un autre moyen de remboursement pourra être utilisé sans frais supplémentaire à la charge du client.

Le remboursement sera effectué par Zen It dans les délais légaux prévus dans le code de la consommation.

Passé ce délai légal, les sommes dues par Zen It seront automatiquement majorées aux taux légaux stipulés dans le code de la consommation.

En tout état de cause, ce droit ne pourra être exercé pour un service exécuté ou dont l’exécution a commencé.

Par ailleurs, Zen It ne procédera à aucun remboursement dans les cas suivants pour les sessions uniques ateliers individuels, à quelque moment que ce soit, et pour quelque motif que ce soit :

     – Absence lors de la délivrance du service

     – Demande d’annulation au delà de 48h avant la délivrance du service pour les sessions à la carte

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et tous les éléments qui le composent ou qui sont mis à disposition des Utilisateurs, notamment les marques, logos, photographies, programmes, vidéos, données, images animées ou non, sons, dessins, graphismes, vidéos, textes, agencement, apparence, structure, ainsi que tout autre élément non lié à des liens hypertextes vers des sites tiers, sont la propriété de ZenIt ou font l’objet d’une licence accordée à son profit par tout titulaire des droits de propriété intellectuelle.

Tous ces éléments sont soumis aux dispositions de la réglementation française et internationale applicable en matière de propriété intellectuelle, notamment le code de la propriété intellectuelle et, par conséquent, sont protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes CGU sous peine – en cas de manquement – de poursuites judiciaires.

Zen It accorde à l’Utilisateur à titre personnel, non-exclusif et gratuit un droit de consultation et d’utilisation du Site et de ses services pour son usage propre et dans le strict cadre des opérations autorisées aux termes des présentes CGU.

Sous réserve des droits d’utilisation consentis à l’Utilisateur par Zen It, l’utilisation du Site et de ses services n’emporte aucune licence, ni aucune cession des droits afférents aux éléments du Site au profit de l’Utilisateur. En particulier, toute copie, reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion intégrale ou partielle du Site, ainsi que tout ou partie de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est illicite sauf autorisation préalable, expresse et écrite de Zen It ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle.

Le non-respect de ces stipulations, notamment à des fins d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou en parasitisme de la part des titulaires des droits en cause. Ceci est sans préjudice des autres droits de Zen It, notamment celui d’obtenir réparation des préjudices subis.

10. RESPONSABILITÉ

Le Site est fourni à l’Utilisateur à titre gratuit. Bien que Zen It s’efforce de fournir un Site fiable, Zen It ne garantit pas qu’il est exempt d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions, de périodes d’indisponibilités, de failles ou de défauts. Par ailleurs, Zen It ne garantit pas l’exactitude, la qualité, la licéité ou l’adéquation à un usage particulier du Site, des services qui y sont proposés et des contenus qui y sont publiés En conséquence, l’Utilisateur reconnaît se servir du Site, des services proposés et des contenus qui y sont publiés sous sa responsabilité exclusive.

L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter. L’Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il entend faire du Site et de ses services, ainsi que de la préservation de la sécurité et de l’intégrité de ses données, de son matériel et de ses logiciels lorsqu’il utilise de quelque façon que ce soit le Site ou ses services.

Ainsi, Zen It ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter :

     – d’un quelconque dysfonctionnement ou contamination de l’ordinateur, du téléphone portable ou de tout autre équipement utilisé par l’Utilisateur au cours ou après la navigation sur le Site, impossibilité d’accès ou mauvaise condition d’utilisation imputable à ces équipements, au fournisseur d’accès internet, à l’encombrement du réseau internet, ou à toute autre raison extérieure à Zen It ;

     – des frais de communications électroniques ou téléphoniques qu’induit l’utilisation de ces équipements et qui sont à la charge exclusive de l’Utilisateur et ne seront pas supportés par Zen It ;

     – de toute interruption, temporaire ou permanente, de tout ou partie des fonctionnalités du Site notamment en cas de maintenance, modification ou mise à jour du Site, en cas d’incident technique et, plus généralement, en cas d’évènement extérieur au contrôle de Zen It ;

     – de toute conséquence qui pourrait survenir du fait des contenus des sites internet tiers vers lesquels renvoient les liens hypertextes pouvant être présents sur le Site ;

des éventuels préjudices indirects qui seraient subis par l’Utilisateur ;

– de tout préjudice subi par l’Utilisateur ou un tiers qui résulterait d’une utilisation du Site non conforme aux présentes CGU ;

– de tout manquement aux obligations prévues aux présentes CGU qui serait dû ou trouverait son origine dans un cas fortuit ou un cas de force majeure.

Dans l’hypothèse où Zen It serait tenu pour responsable d’un dommage non prévu au présent article, sa responsabilité sera limitée aux dommages certains, réels et directs.

Par la suite, en aucun cas Zen It, ses représentants, ses bénévoles et ses partenaires ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site, des services qui y sont proposés ainsi que des contenus qui y sont publiés, et notamment du manque à gagner, de la perte de profit, de la perte de chance ou des dommages découlant de la perte de données causée par l’impossibilité d’utiliser le Site et ses services.

11. MODIFICATION

Les présentes CGU sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par Zen It à tout moment, notamment en cas d’évolution du Site ou de la réglementation applicable.

Les CGU applicables sont celles publiées sur le Site au moment de l’accès au Site par l’Utilisateur. Par conséquent, l’Utilisateur est invité à consulter les CGU à chaque nouvel accès au Site.

La présente version des CGU remplace toutes les versions antérieures.

12. CESSATION DU SITE

Zen It se réserve le droit d’interrompre, temporairement ou définitivement, l’accès à tout ou partie du Site ou des services qui y sont proposés, notamment en cas de cessation de l’activité liée à la mise à disposition du Site ou en cas de procédure collective.

13. CESSION

Sous réserve de la loi applicable, l’Utilisateur consent à ce que les présentes CGU le liant à Zen It puissent être cédées, transférées ou apportées, de quelque façon que ce soit. Dans le cadre du transfert de l’association à un tiers, les présentes CGU liant l’Utilisateur à Zen It seront automatiquement transférées au cessionnaire.

14. LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut inclure des liens hypertextes vers des sites ou sources externes, autres que ceux édités par Zen It. Dans la mesure où Zen It ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Zen It ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Aussi, la décision d’activer les liens hypertextes appartient exclusivement à l’Utilisateur.

Zen It rappelle à l’Utilisateur que les sites ou sources externes non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions générales d’utilisation.

Si l’Utilisateur souhaite créer un lien hypertexte renvoyant vers le Site, il doit obtenir l’autorisation écrite et préalable de Zen It en envoyant un email à l’adresse suivante : contact@coachingzenit.lu.

Zen It peut, à son entière discrétion, accepter ou rejeter toute demande qui lui est adressée à cette fin. Zen It n’a aucune obligation d’accepter une telle demande, ni de fournir toute raison pour rejeter une telle demande le cas échéant.

15. VALIDITÉ DES CGU

Chacun des articles des présentes CGU s’applique séparément. Toute modification de la réglementation applicable en vigueur, ou toute décision d’un tribunal ou d’une autorité compétente invalidant un ou plusieurs articles des présentes CGU ne saurait affecter la validité de l’intégralité des CGU. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas l’Utilisateur à méconnaître les dispositions valides des présentes CGU.

16. LANGUE

Les présentes CGU sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Les présentes CGU et les opérations qui en découlent sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.

En cas de différend relatif à leur interprétation ou leur exécution, Zen It et l’Utilisateur rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d’information nécessaires.

A défaut d’accord amiable entre Zen It et l’Utilisateur dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification du litige à l’autre partie, la compétence expresse est donnée aux tribunaux nationaux français.